Le Teneur de Compte Conservateur (ou TCC)

° Le teneur de compte conservateur (TCC) est un établissement de crédit

° Son activité s'inscrit dans le domaine du post-marché (donc après exécution d'un ordre sur les marchés de capitaux)

° Ses clients sont les investisseurs institutionnels (banques, assurances, sociétés de gestion...)

° Le TCC détient leurs comptes titres (instruments financiers) et leurs comptes espèces

° Le TCC inscrit les mouvements titres (achats ou ventes d'instruments financiers) et espèces intervenus sur les comptes de ses clients

° Le TCC exécute les ordres de règlement-livraison des titres achetés ou vendus

° Le TCC s'assure de la conservation donc de la comptabilisation des instruments financiers de ses clients

° Le TCC informe ses clients des opérations sur titres (versement de dividendes, intérêts...) intervenues sur les titres qu'ils détiennent en conservation

° Le TCC exécute les opérations sur titres de ses clients

° Le TCC gère la fiscalité liée à la détention des titres de ses clients

A.Nouioua.